Conditions générales de vente

CGV - Conditions Générales de Vente Kittoner

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur du site kittoner.fr et le marchand kittoner.fr appartenant à ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION, situé au 19 Rue Edmond Darbois 92230 Gennevilliers - Métro : Gabriel Péri (Ligne 13) et immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 433264520. Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. REMAN INK SOLUTION peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site Kiitoner.fr. Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le Site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisation y figurant.

Les photographies peuvent être modifiés sans préavis par les fabricants et ne sauraient engager notre responsabilité. Les photographies illustrant les produits ou services proposés sur le site kittoner.fr n’ont qu’une valeur indicative. En aucun cas, la responsabilité de la société ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION

Les prix de vente indiqués sur le Site sont en euros et toutes taxes comprises mais hors frais de livraison. Les éventuels frais de livraison sont indiqués à l’Utilisateur au fur et à mesure de ses choix de produits et lui sont facturés à la fin de la commande en supplément du prix des produits sélectionnés. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués sur le Site au moment de votre commande.

En colissimo suivi, les délais sont de 48/72 heures. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s’avéraient indisponibles après votre commande, nous vous informerons par E-mail et vous inviterons à annuler ou modifier votre commande.

Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du GIE cartes bancaires, après validation du paiement par chèque ou après virement à notre banque "BNP Paribas". Les ventes sont soumises au droit français. Nos offres de produits et prix sont valables dans la limite des stocks disponibles. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s) La date de validation de la commande correspond à : - La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne - La date de la réception et de validation du chèque en cas de paiement par chèque - La date de réception de votre virement à notre banque La signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite. ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION se réserve le droit d’annuler une commande si un défaut de paiement antérieur ou toute autre cause justifiée étaient constatés. Toute commande est annulée sans confirmation de votre paiement sous 8 jours.

Pour chaque produit offert à la vente, le consommateur dispose de plusieurs possibilités de paiements suivantes: - Le paiement par carte bancaire (Visa, MasterCard, Eurocard) 100% sécurisé en mode SSL. La société ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION utilise le paiement sécurisé de la Banque BNP Paribas. Le numéro de la carte bancaire et la date de validation sont transmis cryptés, cette transaction se passe sur le serveur bancaire. La société ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION ne reçoit JAMAIS ces données. - Le paiement par virement bancaire aux coordonnées suivantes : - Le paiement par chèque bancaire, uniquement tiré sur une banque française et le paiement via la plateforme Paypal. Le consommateur atteste avoir les autorisations nécessaires pour effectuer le paiement qu'il choisit. Dans le cadre d'un paiement par carte bancaire, l'ordre de paiement peut être révoqué en cas d'utilisation frauduleuse de la carte conformément à la convention conclue entre le consommateur et son établissement bancaire. A la demande une facture sera envoyée à l'adresse de votre choix. Cette demande devra être effectuée par e-mail (Rubrique nous contacter).

Suite à de nombreuses fraudes par chèque, l'envoi des commandes payées par ce biais ne se fera qu'après un délai de retour de la banque des chèques impayés de 10 à 15 jours

Le CLIENT peut opter pour la livraison de sa commande à son domicile ou à l’adresse du destinataire de son choix. Dans la limite des stocks disponibles, ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION assure les livraisons sous 48 heures (information non contractuelle). Sous réserve de commande passée avant 12H. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les pandémies, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné en cas de force majeure (problème sanitaire, grève...). A l'arrivée du ou des colis, le CLIENT est tenu de faire immédiatement d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le CLIENT ne règle alors qu'une seule fois les frais de livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique) par voie postale à l'adresse suivante : ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION 19 Rue Edmond Darbois 92230 Gennevilliers - Métro : Gabriel Péri (Ligne 13), France ou à l'adresse contact@kittoner.fr. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation. Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.

Conséquences du droit de rétractation

Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION, 19 Rue Edmond Darbois 92230 Gennevilliers - Métro : Gabriel Péri (Ligne 13), France, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Exception au droit de rétractation

• L’exercice du droit de rétractation est exclu pour les contrats suivants
• les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés
• les contrats de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
• les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé
• les contratsde fourniture de biens qui, après avoir été livrés, et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles
• les contratsde fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de ré- tractation

Pour ouvrir un droit à un avoir ou un remboursement, tous les articles doivent être retournés sans avoir été utilisés, les sceaux et languettes de sécurité doivent être intacts si leur rupture devait rendre les produits impropres à la revente, et dans leur emballage d’origine (cette dernière condition ne s’applique pas aux articles défectueux et n’affecte pas les droits résultant de la législation applicable, y compris le droit d’examiner les articles à réception). En outre, pour prévenir tout dommage à l’emballage d’origine, veuillez placer les consommables tels que cartouches d’encres, de toner ou bandes dans un emballage supplémentaire. Veillez à ce qu’aucune étiquette de retour ou d’emballage ne soit directement collée sur la boîte de la cartouche. Afin de recevoir un avoir ou un remboursement , tous les articles doivent nous être renvoyés dans un état de revente dans leur emballage d'origine.

Le présent contrat est soumis au droit français. Pour toutes les contestations relatives aux litiges commerciaux éventuels entre ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION et ses clients, le Tribunal de Commerce de Paris sera le seul compétent. ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, d'une part en cas de force majeure, telle que définie par les tribunaux d'autre part en cas de faute du client ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat. ENCROS-KITTONER REMAN INK SOLUTION ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le Site.

Conformément aux dispositions de la loi 80.335 du 12 mai 1980 et de la loi du 25 janvier 1985, nous restons propriétaire des biens vendus à nos clients jusqu'au règlement effectif et intégral de leur prix, le client devant conserver les marchandises en l'état jusqu'au parfait paiement.

LES MODES DE PAIEMENT ACCEPTES PAR KITTONER

Kittoner.fr vous propose plusieurs modes de règlement totalement sécurisés. Vous pouvez régler directement vos achats sur le site par carte bancaire ou paypal pour un traitement immédiat de votre commande ou bien vous pouvez plutôt opter pour un réglement par chèque et virement avec un envoi de la marchandise à récéption des fonds. Quelque soit le mode de réglement sélectionné, Kittoner.fr n'a à aucun moment accès à vos coordonnées bancaires ou informations personnelles.

Paiment par Carte bancaire

Vous pouvez effectuer vos règlements en toute tranquillité par carte de crédit sur notre site internet grâce au système de paiement en ligne « Mercanet » de la Banque BNP Paribas. Les données saisies sont entièrement sécurisées (cryptage SSL) et ne sont pas enregistrées sur nos serveurs. Votre paiement par carte de crédit peut s’effectuer avec les cartes Visa, Carte Bleue, Eurocard/Mastercard. Si vous optez pour le paiement par carte en ligne, il vous suffit de sélectionner le type de carte de votre choix et de saisir ensuite le numéro de votre carte bancaire ainsi que sa date d'expiration et le code de sécurité

.

Paiment par Paypal

Réglez en toute sécurité votre commande sur Kittoner.fr grâce à Paypal. Si vous disposez déjà d’un compte PayPal, il suffit de vous connecter à votre compte en cliquant sur le logo "Paypal" et de valider votre réglement efficacement en toute sécurité. La technologie PayPal est mondialement connue pour être l’une des solutions de paiement les plus sécurisées et efficaces sur Internet. Vous n'avez cependant pas besoin de compte PayPal pour payer. Utilisez les boutons de paiement PayPal pour régler par carte bancaire en quelques secondes.

Paiment par chèque

Si vous ne souhaitez pas régler directement en utilisant votre carte bancaire, vous avez également la possibilité de valider votre commande en ligne et de nous envoyer un chèque établi à l'ordre de la Encros-Kittoner à l'adresse mentionnée ci-après accompagné de votre bon de commande. (La marchandise ne sera envoyée qu'à réception du chèque) :

Encros - Kittoner

19 RUE Edmond Darbois

92230 GENNEVILLIERS

Paiment par virement

Vous pouvez également nous faire parvenir votre réglement par virement bancaire. Il suffit de passer votre commande sur le site et de sélectionner "virement". Une fois votre commande validée, une confirmation vous sera envoyée par email avec notre RIB. Tout comme pour le réglement par chèque, la marchandise ne sera expédiée qu'à réception du virement notre compte bancaire.

Paiment par mandat administratif

Kittoner.fr propose aux administrations (mairies, collectivités, gendarmeries), écoles, lycées et collèges, de régler leurs commandes par mandat administratif. Sélectionnez les produits de votre choix, créez votre compte et validez votre commande en cliquant sur « Paiement par virement ». Imprimez votre confirmation de commande, inscrivez la mention « bon pour accord », signez et tamponnez avec le cachet de l’établissement puis faxez le document au 04 32 73 69 97 ou envoyez-le par email à contact@kittoner.fr Une fois votre confirmation de commande reçue, la marchandise sera expédiée avec une facture en trois exemplaires et une copie de notre RIB.

TRANSPORT ET LIVRAISON

Chez Kittoner.fr, nous nous engageons à envoyer vos commandes sous 48h en jour ouvrés dans 97% des cas par le service colissimo de la Poste, selon la disponibilité du ou des produits au moment de la commande. Pour les commandes urgentes passées avant 12h, nous proposons une livraison express sous 24h par Chronopost. Les prix sur notre site sont exprimés en euros et peuvent être modifiés à tout moment. Ils comprennent les frais d'envoi ainsi que les frais d'emballage.

Un email de confirmation vous sera adressé dès de le départ de la marchandise avec le numéro de suivi afin que vous puissiez suivre l'acheminement de votre colis. Vous pouvez également consulter cette information et récupérer votre facture à partir de votre espace client.

QUELS SONT LES FRAIS DE PORT ?

QUELS SONT NOS SERVICES EN BOUTIQUE ?

COMMENT BENEFICIER DU PORT GRATUIT ?

SERVICE DE LIVRAISON 48H ?

SERVICE DE LIVRAISON EXPRESS ?

GESTION DES PROBLEMES DE LIVRAISON ?

FRAIS DE LIVRAISON

PAYS MODE DE LIVRAISON MONTANT DE LA COMMANDE TARIF TTC

FRANCE

80€ + OFFERT

• 0.01€
• 77.99€ 4.50€
• Domicile 5.90€
• Commerçant 5.90€
• Bureau de Poste

0.01€ - 77.99€ 15.99€ 80€ + 9.99€ BELGIQUE ** LIVRAISON 72H (Sauf weekend et jours fériés)

Jusqu'à 1 kilo 8,90 €

Après 1 kilo

14,90 € DOM-TOM* LIVRAISON 5-8 JOURS (Sauf weekend et jours fériés)

De zéro à un kilo 15.00€* Un kilo à deux kilos 25.00€* Deux kilos à cinq kilos 45.00€*

SUISSE

LUXEMBOURG

EUROPE**

0.01€ - 49.99€ 18.00€ 50€ - 99.99€ 24.00€ 100€ + 30.00€ *Les commandes à destination des DOM-TOM sont traitées en HT. **Les professionnels de pays de l'UE peuvent bénificier d'une remise de TVA sur présentation de leur numéro de TVA intracommunautaire.

NOS SERVICES EN BOUTIQUE A PARIS

Possibilité de faire recharger sa cartouche laser ou jet d'encre sur place rapidement ! Vente de produits kittoner ( kits de recharge couleur et monochrome, outillage...) Service de retrait d'achat directement en boutique

Si vous souhaitez profiter du service de retrait en magasin, cochez la bonne option durant votre achat

Nous nous contacterons par la suite ( généralement le même jour) afin de déterminer d'un jour de passage.Sachez que notre atelier est ouvert du lundi au vendredi de 10h00 à 18h00 (sans interruption à midi), au 19 rue Edmond Darbois, 92230 ( Métro ligne 13 station Gabriel Peri ) .

COMMENT BENEFICIER DU PORT GRATUIT ?

Passer une commande d'un montant total supérieur à 80 euros sur Kittoner.fr Confirmer et payer la commande. Livraison à une adresse domiciliée en France métropolitaine

Les commandes bénéficiant de cette offre exceptionnelle seront expédiées par le service Colissimo de la Poste pour une livraison sous 48h. Les conditions, en cas de perte de colis ou de retour de marchandises, restent les mêmes que pour tous les autres types de commandes. En cas d'annulation de produits ramenant le total de la commande à une somme inférieure à 80 euros, la gratuité du transport sera annulée et la commande sera soumise aux frais de port habituels.

SERVICE COLISSIMO DE LA POSTE

L'envoi de la marchandise se fait par le service So-Colissimo de la Poste. Kittoner.fr a sélectionné ce service de la Poste afin de vous offrir un maximum de possibilité pour la livraison de vos cartouches d'encre et toner. Ce mode de livraison vous permet d'être livré soit à votre domicile, au bureau de poste le plus proche, chez votre commerçant, ou sur rendez-vous si vous êtes domicilié à Paris.

Votre colis vous est remis en mains propres ou livré dans votre boîte aux lettres.Si sa taille ne permet pas une remise en boîte aux lettres, il sera mis à votre disposition dans le bureau de poste auquel vous êtes rattaché. Vous disposez de 10 jours ouvrables pour retirer le colis. La Poste vous tiendra informé par courriel 24h avant la livraison de votre colis.

Vous pouvez sélectionner le bureau de poste dans lequel vous souhaitez vous faire livrer (sans passage préalable de votre facteur à domicile). Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par SMS et par courriel, avec un bon de retrait vous permettant de venir le retirer en bureau dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis sera retourné à l’expéditeur.

Avec So Colissimo, vous pouvez choisir parmi l’un des nombreux commerçants, à proximité de votre domicile, de votre lieu de travail ou de vacances, auprès duquel vous souhaitez vous faire livrer. Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par un courriel qui vous permettra de venir le retirer dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis sera retourné à l’expéditeur.

Dès que votre colis sera disponible pour être livré, vous serez averti par courriel et sms. Vous pourrez ainsi sélectionner, du lundi au vendredi, le créneau horaire qui vous convient le mieux pour votre livraison : de 17h00 à 19h00, de 18h00 à 20h00 ou de 19h00 à 21h00. Vous aurez également la possibilité de vous faire livrer un autre jour dans un délai de 10 jours ouvrables. Passé ce délai votre colis sera retourné à l’expéditeur. Service proposé exclusivement sur Paris intra-muros.

Les consignes cityssimo sont des sites de retrait automatiques des colis accessibles 7j/7 et 24h/24 (sauf consignes Cityssimo soumises aux horaires des galeries marchandes). Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par courriel et SMS. Ce dernier vous précisera vos codes de retrait vous permettant de retirer votre colis dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis sera retourné à l’expéditeur.

SERVICE LIVRAISON EXPRESS

De passer commande sur le site avant 12h. Toute commande passées sur le site après 12h, ne pourra être traitée en express qu'à partir du prochain jours ouvrables. Que l'adresse de livraison soit domiciliée en France métropolitaine

A noter que les livraisons express se font du Lundi au Vendredi, hors jours Fériés. Il n'y a pas de livraisons le Samedi.

Pour nous accompagner dans cette démarche, nous avons sélectionné Chronopost comme prestataire principal. Chronopost est l’un des acteurs majeurs de la livraison express de colis aux entreprises comme aux particuliers, partout dans le monde. Cependant, il est possible, selon votre lieux de résidence où lieu de traitement de votre commande, que d'autres prestataires soient utilisés comme TNT et UPS.

GESTION DES PROBLEMES DE LIVRAISON

Dans le cas où la marchandise ne serait pas livrée dans les délais annoncés, merci de nous contacter afin que nous fassions le nécessaire auprès des services postaux. La marchandise ne sera renvoyée que lorsque la commande sera déclarée perdue par la Poste.

Notre équipe commerciale reste à votre entière disposition pour solutionner les problèmes de livraison dans les plus brefs délais.